Séances consacrées à des thèmes européens

Contenu de l'article

 1ère séance du jeudi 2 février 2017

Conférence des parties de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice fiscales

2ème séance du jeudi 2 février 2017

Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global

2ème séance du mercredi 11 janvier 2017

Débat sur le socle européen des droits sociaux

1ère séance du mercredi 11 janvier 2017

Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Séance unique 22 décembre 2016

Accord avec l’Italie sur la ligne ferroviaire Lyon-Turin

1ère séance du lundi 24 octobre 2016

Article 27 et débat sur le prélèvement européen

1ère séance du mardi 28 juin 2016

Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen

1ère séance du mercredi 25 mai 2016

Débat sur la mise en œuvre du plan Juncker de soutien à l’investissement au sein de l’Union européenne

2ème séance du mardi 26 avril 2016

Débat sur le programme de stabilité

2ème séance du jeudi 31 mars 2016

Débat sur l’accueil des réfugiés en Europe

2ème séance du mercredi 13 janvier 2016

Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes

Séance unique du jeudi 10 décembre 2015

Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne sur le Centre spatial guyanais

Séances précédentes

1ème séance du mercredi 16 septembre 2015

Accueil des réfugiés en France et en Europe

2ème séance du jeudi 23 juillet 2015

Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne

Séance unique du vendredi 17 juillet 2015

Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne

1ère séance du mercredi 15 juillet 2015

Déclaration du Gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce

1ère séance du mercredi 8 juillet 2015

Déclaration du Gouvernement sur la situation de Grèce et les enjeux européens

1ère séance du jeudi 25 juin 2015

Accords d’association UE - EURATOM -Ukraine et UE - EURATOM - Géorgie

2e séance du 24 juin 2015

Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne

2e séance du 2 juin 2015

Débat sur l'emploi des jeunes en Europe

1ère séance du mercredi 6 mai 2015

Débat sur le projet économique et social européen de la France

1ère séance du lundi 4 mai 2015

Accord relatif au Fonds de résolution unique

1ère séance du lundi 4 mai 2015

Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en France

1ère séance du  jeudi 16 avril 2015

Accord d’association Union européenne-Moldavie

2e séance du jeudi 12 février 2015

Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

1ère séance du mardi 20 janvier 2015

Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel

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