Groupes de travail de la Commission des Affaires économiques

Contenu de l'article

Groupe de travail sur les aides personnelles au logement (APL)

Le groupe de travail de l’Assemblée nationale sur les aides personnelles au logement (APL), a été créé par la commission des affaires économiques le 3 février 2015. Tous les groupes politiques et les commissions concernées y sont représentés.

Il est présidé par François Pupponi et est composé de 13 membres: Audrey Linkenheld, Jacqueline Maquet, Jean-Pierre Le Roch, Jean-Marie Tétart, Alain Suguenot, Michèle Bonneton, Jeanine Dubié, André Chassaigne, Christophe Caresche, Olivier Carré, Michel Piron, Philippe Bies et Marie-Françoise Clergeau.

Le groupe de travail s’est réuni à onze reprises. Au cours de ces réunions, il a auditionné dix-huit personnes ou organisations : économistes, Gouvernement, inspections générales, grands acteurs du secteur du logement, associations de locataires et syndicats étudiants.

Le groupe de travail a examiné l’ensemble des propositions de réformes des APL et a formulé des conclusions, comprenant 6 recommandations, lors de la réunion de la commission des affaires économiques du 26 mai 2015.

Accéder aux conclusions présentées le 26 mai 2015

Retour haut de page