Réunion du mercredi 25 novembre 2015

Contenu de l'article

1. Prêts et acquisition de manuscrits et œuvres d’art
2. Attestation annuelle d’utilisation de l’Indemnité représentative de frais de mandat
3. Questions administratives et de personnel
4. Questions diverses

1. Prêts et acquisition de manuscrits et œuvres d’art

Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d’Honoré Daumier au musée Daubigny d’Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d’un tapuscrit d’Aimé Césaire au musée national d’Art moderne du Centre Pompidou.

Le Bureau a également autorisé l’acquisition d’un manuscrit de Jaurès mis en vente à l’Hôtel Drouot.

2. Attestation annuelle d’utilisation de l’Indemnité représentative de frais de mandat

Sur le rapport de M. Bernard Roman, Premier questeur, le Bureau a arrêté les modalités de remise de l’attestation annuelle d’utilisation de l’indemnité représentative de frais de mandat.

Instituée lors de la réunion du Bureau du 18 février 2015, cette attestation doit être remise avant le 31 janvier suivant chaque année civile de mandat. Elle a pour objet de certifier sur l’honneur que l’IRFM a été utilisée conformément aux règles définies par le Bureau.

Le Bureau a décidé que le formulaire d’attestation serait adressé aux députés début décembre à leur domicile.

3. Questions administratives et de personnel

Sur le rapport de M. Bernard Roman, Premier questeur, le Bureau a autorisé la fusion du corps des secrétaires des services et du corps des secrétaires administratifs au sein d’un nouveau corps des assistants de direction et de gestion.

Le Bureau a également supprimé la possibilité pour un fonctionnaire de l’Assemblée nationale de bénéficier d’une décharge totale d’activité de service pour l’exercice d’un mandat syndical.

4. Questions diverses

Le Bureau a été informé par M. le Président de la projection sur la colonnade du Palais-Bourbon, à l’occasion de la COP 21, d’une vidéo offerte à l’Assemblée nationale par l’artiste français JR et le réalisateur américain Darren Aronofsky.

À cette occasion, le Bureau a souhaité que soit étudié le projet d’un éclairage permanent de la façade en bleu-blanc-rouge, comme il est effectué depuis les attentats du 13 novembre.

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