Avis budgétaires 2019

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Les avis budgétaires de la commission sont mis en ligne au fur et à mesure de leur publication.

  Rapporteur(e) Thèmes N° de dépôt - Tome

Mission Culture

1. Culture

Brigitte KUSTER Les stratégies développées par les musées nationaux pour accroître leurs ressources propres.   1303-I

Mission Enseignement scolaire

2. Enseignement scolaire

Agnès THILL L’école dans les territoires ruraux  1303-II

Mission Médias, livre et industries culturelles

3. Médias, livre et industries culturelles – Avances à l’audiovisuel public

Céline CALVEZ Le dispositif de soutien à la production et à l’exportation des séries françaises   1303-III

Mission Recherche et enseignement supérieur

4. Recherche

Pierre HENRIET Le crédit d’impôt recherche (approche territoriale)  1303-IV
5. Enseignement supérieur et vie étudiante Philippe BERTA L’évaluation des enseignants-chercheurs  1303-V

Mission Sport, jeunesse et vie associative

6. Sport, jeunesse et vie associative

Marie-George BUFFET L’intégrité physique et psychique des sportives et des sportifs   1303-VI
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