M. Pascal Deguilhem

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 9 février 1956 à Brouchaud (Dordogne)
  • Professeur d'Education physique (Université Bordeaux IV)
Circonscription d'élection
  • Dordogne (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 27/06/2007 au 30/09/2008 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 01/10/2008 au 30/06/2009 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
    • du 09/12/2009 au 06/07/2010 (Membre)
  • Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
    • du 02/09/2014 au 18/08/2015 (Membre)
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • du 24/07/2007 au 02/08/2007 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 21/10/2015 au 20/04/2016 : La pratique d'une activité physique et sportive pour les élèves et les étudiants (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports)

Archives des travaux parlementaires

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