M. Jean Delobel

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 31 janvier 1933 à Armentières (Nord)
  • Enseignant retraité
Circonscription d'élection
  • Nord (15e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 05/07/2006 au 06/07/2006 (Membre)
    • du 09/01/2007 au 11/01/2007 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 02/06/2004 (Membre)
    • du 15/06/2004 au 05/11/2005 (Membre)
    • du 19/11/2005 au 21/11/2005 (Membre)
    • du 30/11/2005 au 23/01/2006 (Membre)
    • du 25/01/2006 au 20/02/2006 (Membre)
    • du 04/03/2006 au 04/07/2006 (Membre)
    • du 07/07/2006 au 27/11/2006 (Membre)
    • du 12/12/2006 au 08/01/2007 (Membre)
    • du 12/01/2007 au 05/02/2007 (Membre)
    • du 24/02/2007 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 03/06/2004 au 15/06/2004 (Membre)
    • du 24/01/2006 au 24/01/2006 (Membre)
    • du 21/02/2006 au 03/03/2006 (Membre)
    • du 28/11/2006 au 04/12/2006 (Membre)
    • du 06/02/2007 au 23/02/2007 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 16/11/2005 au 18/11/2005 (Membre)
    • du 22/11/2005 au 29/11/2005 (Membre)
    • du 05/12/2006 au 11/12/2006 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
    • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
    • du 06/10/2000 au 02/08/2001 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les causes, les conséquences et la prévention des inondations
    • du 23/05/2001 au 14/11/2001 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)