Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 30/11/2008 - Mandat du 01/12/2008 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 26/02/1998 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission de la production et des échanges
    • du 13/06/1997 au 25/02/1998 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 07/07/2010 au 07/09/2010 (Membre)
    • du 09/09/2010 au 30/09/2010 (Membre)
    • du 02/10/2010 au 13/04/2011 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 23/06/2009 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 09/06/2010 au 17/06/2010 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 13/01/2009 au 22/06/2009 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 01/07/2009 au 08/06/2010 (Membre)
    • du 18/06/2010 au 06/07/2010 (Membre)
    • du 08/09/2010 au 08/09/2010 (Membre)
    • du 01/10/2010 au 01/10/2010 (Membre)
    • du 14/04/2011 au 19/06/2012 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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