M. Bernard Depierre

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 6 juin 1945 à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire)
  • Consultant
Circonscription d'élection
  • Côte-d'Or (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 26/06/2002 au 06/03/2006 (Membre)
    • du 09/03/2006 au 27/03/2006 (Membre)
    • du 01/04/2006 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 07/03/2006 au 08/03/2006 (Membre)
    • du 28/03/2006 au 31/03/2006 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
    • du 15/10/2003 au 25/02/2004 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 01/10/2007 au 19/06/2012

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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