M. Pierre Ducout

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 12 décembre 1942 à Bordeaux (Gironde)
  • Ingénieur École Polytechnique - Direction Travaux Publics
Circonscription d'élection
  • Gironde (7e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 23/06/1988 au 13/12/1989 (Membre)
    • du 15/12/1989 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 17/05/1994 (Secrétaire)
    • du 08/04/1993 au 17/05/1994 (Membre)
    • du 19/05/1994 au 04/04/1995 (Membre)
    • du 05/04/1995 au 21/04/1997 (Secrétaire)
    • du 05/04/1995 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 15/10/1997 (Membre)
    • du 16/10/1997 au 18/06/2002 (Vice-président)
    • du 16/10/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 18/05/1994 au 18/05/1994 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2002 au 30/09/2004 (Secrétaire)
    • du 05/10/2004 au 19/06/2007 (Secrétaire)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 14/12/1989 au 14/12/1989 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision.
    • du 04/02/2003 au 03/07/2003 (Membre)
  • Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
    • du 01/06/1990 au 23/11/1990 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques
    • du 23/06/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)