M. Jean-Michel Ferrand

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 31 août 1942 à Gardanne (Bouches-du-Rhône)
  • Professeur de lettres
Circonscription d'élection
  • Vaucluse (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 8e législature : Élu le 02/04/1986 - Mandat du 30/09/1986 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 19/11/1986 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 08/04/2009 (Membre)
    • du 09/04/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 08/04/2009 au 08/04/2009 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les inondations
    • du 18/05/1994 au 21/04/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 31/07/1995 au 31/01/1996 : (Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Secrétaire de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • du 20/07/2002 au 19/06/2007
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 01/10/2002 au 19/06/2007
  • Membre du Bureau de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 01/10/2002 au 19/06/2007
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • du 19/07/2007 au 19/06/2012
  • Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 01/10/2007 au 19/06/2012
  • Secrétaire du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 18/10/2007 au 19/06/2012
  • Membre de la délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de la coopération économique de la mer Noire
    • du 22/12/2010 au 19/06/2012

Archives des travaux parlementaires

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