M. Michel Françaix

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 28 mai 1943 à Paris (Paris)
  • Consultant en communication
Circonscription d'élection
  • Oise (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 29/07/1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 07/09/1988 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
    • du 28/10/2008 au 19/06/2012 (Membre)
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • du 24/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
    • du 10/06/1992 au 01/04/1993 (Vice-Président)
    • du 10/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
    • du 13/12/2011 au 07/03/2012 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
    • du 17/06/2016 au 20/12/2016 (Membre)
    • du 21/06/2016 au 20/12/2016 (Vice-Président)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
    • du 12/10/1988 au 01/04/1993 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des affaires culturelles : M. Jean-François Mary, pressenti pour siéger au CSA

    Partager

  • Séance publique

    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871 (art. 34-1 de la Constitution)

    Partager

  • Commission

    Commission des affaires culturelles et commision des finances : M. Mathieu Gallet, pdg de Radio France

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Outre-Mer

    Partager

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes

Retour haut de page