M. Robert Gaïa

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 19 mai 1949 à Toulon (Var)
  • Instituteur
Circonscription d'élection
  • Var (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 13/06/1997 au 16/06/1997 (Membre)
    • du 17/06/1997 au 24/11/1999 (Secrétaire)
    • du 17/06/1997 au 24/11/1999 (Membre)
    • du 26/11/1999 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 03/10/2000 au 02/10/2001 (Secrétaire)
    • du 02/10/2001 au 18/06/2002 (Vice-président)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 24/11/1999 au 26/11/1999 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
    • du 21/01/1998 au 02/07/1998 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
    • du 15/12/1998 au 26/05/1999 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • du 19/12/2001 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions