M. Marcel Garrouste

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 22 avril 1921 à Tremonce (Lot-et-Garonne)
  • Directeur d'hôpital retraité
Circonscription d'élection
  • Lot-et-Garonne (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 6e législature : Élu le 03/04/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 7e législature : Réélu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 27/04/1992 au 29/04/1992 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
    • du 17/06/1992 au 01/07/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Marcel Garrouste pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.