M. Claude Girard

Mandat clos le 27 mars 2004 (12e législature)

Biographie
  • Né le 5 août 1952 à Emagny (Doubs)
  • Zootechnicien
Circonscription d'élection
  • Doubs (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 27/03/2004 (Décès)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 10e législature : Élu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 27/03/2004 (Décès)

Commission permanente

    Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 27/03/2004 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
    • du 30/03/1996 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique
    • du 04/02/1994 au 21/04/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 09/05/1996 au 09/11/1996 : Ulations rurales dans ce Domaine (Ministère délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, délégué au logement)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 01/10/2002 au 27/03/2004
  • Secrétaire de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 01/10/2002 au 27/03/2004

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)