Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 6e législature : Élu le 03/04/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 17/05/2011 (Démission)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 08/04/1993 au 02/04/1994 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 03/04/1994 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 16/06/1997 (Membre)
    • du 17/06/1997 au 18/06/2002 (Vice-président)
    • du 17/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 10/02/2004 (Membre)
    • du 03/04/2004 au 19/12/2006 (Membre)
    • du 26/01/2007 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 01/07/2009 au 17/05/2011 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 11/02/2004 au 02/04/2004 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 19/12/2006 au 25/01/2007 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
    • du 30/03/1996 au 16/04/1996 (Membre)
    • du 17/04/1996 au 21/04/1997 (Secrétaire)
    • du 17/04/1996 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
    • du 20/12/2002 au 21/07/2003 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
    • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les aides à l'emploi
    • du 22/03/1996 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les causes, les conséquences et la prévention des inondations
    • du 23/05/2001 au 14/11/2001 (Membre)
    • du 23/05/2001 au 14/11/2001 (Vice-Président)
  • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
    • du 15/10/2003 au 25/02/2004 (Membre)
    • du 21/10/2003 au 25/02/2004 (Secrétaire)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Représentant titulaire de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
    • du 16/04/1986 au 14/05/1988
  • Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
    • du 25/06/1997 au 18/06/2002

Anciens mandats européens

    Député européen
    • du 17/07/1979 au 16/06/1984
  • Député européen
    • du 24/07/1984 au 20/05/1986
  • Député européen
    • du 25/07/1989 au 18/07/1994

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission