M. Alain Joyandet

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 15 janvier 1954 à Dijon (Côte-d'Or)
  • Editeur
Circonscription d'élection
  • Haute-Saône (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/04/2008 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 05/08/2010 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement : ) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 02/09/2010 au 30/11/2010 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 02/06/2011 au 20/06/2011 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 19/04/2008 (Membre)
    • du 01/12/2010 au 01/06/2011 (Membre)
    • du 21/06/2011 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
    • du 15/10/2004 au 12/07/2005 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision.
    • du 04/02/2003 au 03/07/2003 (Membre)

Anciens mandats de sénateur

  • Élu du 02/10/1995 au 18/06/2002

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie, auprès du ministre des affaires étrangères et européennes du 18/03/2008 au 04/07/2010

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 01/10/2014 au 07/11/2017

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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