M. Aimé Kergueris

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 3 juin 1940 à Plouhinec (Morbihan)
  • Agriculteur
Circonscription d'élection
  • Morbihan (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 6e législature : Élu le 03/04/1978 - Mandat du 06/05/1978 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 7e législature : Réélu le 18/12/1983 - Mandat du 19/12/1983 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 06/04/1988 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 18/06/2003 au 29/06/2005 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget de l'agriculture et de la pêche (pêche))
    • du 29/06/2005 au 19/06/2007 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Agriculture, pêche, forêt, et affaires rurales)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 04/04/1986 au 06/04/1988 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
    • du 11/02/2003 au 10/07/2003 (Membre)
  • Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants
    • du 25/01/2000 au 05/07/2000 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
    • du 11/06/1994 au 07/11/1996 (Membre)
    • du 20/06/1997 au 21/11/1997 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique