M. Jacques Kossowski

Mandat clos le 20 juin 2017

Biographie
  • Né le 11 octobre 1940 à Paris (Paris)
  • Dirigeant d'entreprise
Circonscription d'élection
  • Hauts-de-Seine (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Travaux

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Secrétaire)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)

Commission spéciale

    Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
    • Membre du 02/09/2014 au 18/08/2015
  • commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
    • Rapporteur du 24/07/2007 au 19/06/2012
    • Membre du 24/07/2007 au 19/06/2012

Commission d'enquête

    Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
    • du 19/10/2001 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
    • du 26/09/2014 au 05/03/2015 (Membre)
  • Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
    • du 28/06/2006 au 19/06/2007 (Membre)
Retour haut de page