M. Robert Le Foll

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 25 février 1934 à Boisemont (Eure)
  • Professeur
Circonscription d'élection
  • Seine-et-Marne (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 7e législature : Élu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 04/04/1986 au 01/04/1987 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 13/12/1989 (Membre)
    • du 15/12/1989 au 05/03/1991 (Membre)
    • du 13/03/1991 au 27/03/1991 (Membre)
    • du 05/04/1991 au 11/04/1991 (Membre)
    • du 13/04/1991 au 08/10/1992 (Membre)
    • du 13/10/1992 au 17/11/1992 (Membre)
    • du 19/11/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 01/04/1987 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 14/12/1989 au 14/12/1989 (Membre)
    • du 06/03/1991 au 12/03/1991 (Membre)
    • du 28/03/1991 au 04/04/1991 (Membre)
    • du 12/04/1991 au 12/04/1991 (Membre)
    • du 09/10/1992 au 12/10/1992 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
    • du 21/06/1991 au 23/01/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Robert Le Foll pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.