M. Arnaud Lepercq

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 9 mars 1937 à Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
Circonscription d'élection
  • Vienne (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 5e législature : Élu le 02/04/1973 - Mandat du 07/07/1975 (remplacement d'un député décédé) au 01/04/1978 (Fin de législature)
  • 6e législature : Réélu le 03/04/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale :
    • du 02/04/1994 au 21/04/1997
    • du 07/04/1993 au 01/04/1994
    • du 24/06/1988 au 01/04/1993

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 02/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission de la production et des échanges
    • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 01/04/1992 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
    • du 11/10/1990 au 05/04/1991 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 14/06/1997 au 08/10/1999 (Secrétaire)
    • du 14/06/1997 au 08/10/1999 (Membre titulaire)
  • Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)