M. François Massot

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 9 juin 1940 à Seyne (Alpes-de-Haute-Provence)
  • Avocat
Circonscription d'élection
  • Alpes-de-Haute-Provence (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 6e législature : Élu le 03/04/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 7e législature : Réélu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)
    • du 14/01/1992 au 15/01/1992 (Membre)
    • du 16/01/1992 au 24/01/1992 (Rapporteur)
  • Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (no1765)
    • du 05/12/1990 au 20/12/1990 (Membre)
  • Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
    • du 24/11/1992 au 01/12/1992 (Rapporteur)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. François Massot pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.