M. Bernard Poignant

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 19 septembre 1945 à Vannes (Morbihan)
  • Universitaire
Circonscription d'élection
  • Finistère (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 7e législature : Élu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires étrangères
    • du 23/06/1988 au 03/04/1989 (Membre)
    • du 05/04/1989 au 22/05/1991 (Membre)
    • du 24/05/1991 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 04/04/1989 au 04/04/1989 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 23/05/1991 au 23/05/1991 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (no1765)
    • du 05/12/1990 au 20/12/1990 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 10/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Bernard Poignant pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.