M. Jean Pontier

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 13 novembre 1932 à Nîmes (Gard)
  • Éducateur au service de la protection judiciaire de la jeunesse
Circonscription d'élection
  • Ardèche (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 05/07/1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 30/03/2001 au 19/02/2002 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 11/07/1997 au 29/03/2001 (Membre)
    • du 20/02/2002 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
    • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

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