M. Daniel Prévost

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 20 mai 1945 à Montescourt-Lizerolles (Aisne)
  • Professeur de collège
Circonscription d'élection
  • Ille-et-Vilaine (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/07/2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 25/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
    • du 28/06/2006 au 12/12/2006 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 25/07/2002 au 19/06/2007

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)