M. Daniel Spagnou

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 22 septembre 1940 à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)
  • Directeur de caisse d'épargne retraité
Circonscription d'élection
  • Alpes-de-Haute-Provence (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
    • du 09/12/2009 au 06/07/2010 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
    • du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
    • du 12/11/2002 au 02/05/2003 (Membre)
    • du 20/11/2002 au 02/05/2003 (Rapporteur)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    • du 03/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

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Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission