M. Paul-Henri Cugnenc

Mandat clos le 4 juillet 2007 (13e législature)

Biographie
  • Né le 1er juin 1946 à Thézan-lès-Béziers (Hérault)
  • Professeur de chirurgie digestive - Chirurgien des Hôpitaux de Paris
Circonscription d'élection
  • Hérault (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 04/07/2007 (Décès)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 04/07/2007 (Décès)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 15/06/2005 au 05/06/2006 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Santé)
    • du 27/06/2007 au 04/07/2007 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
    • du 29/10/2004 au 22/04/2005 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
    • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
    • du 21/01/2003 au 19/06/2007 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)