M. Serge Grouard

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 19 mars 1959 à Paris (Paris)
  • Administrateur civil
Circonscription d'élection
  • Loiret (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 01/12/2016 (Membre)
    • du 09/12/2016 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 02/12/2016 au 08/12/2016 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Président)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
    • du 04/02/2016 au 13/07/2016 (Membre)
    • du 09/02/2016 au 13/07/2016 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
    • du 10/12/2014 au 02/06/2015 (Membre)
    • du 17/12/2014 au 02/06/2015 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
    • du 12/12/2012 au 24/05/2013 (Membre)
    • du 30/01/2013 au 24/05/2013 (Vice-Président)

Commission permanente non législative

    Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
    • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Membre de droit)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accord acquisition contre-mesures médicales (procédure d'examen simplifiée); Statut de Paris et aménagement métropolitain

    Partager

  • Commission

    Commission des lois : M. Jean-Michel Baylet sur le projet de loi relatif au statut de Paris

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (suite)

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel

    Partager

Seules les vidéos antérieures à une année sont affichées sur cette page. L’ensemble des vidéos de la législature sont accessibles sur le portail vidéo

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes