M. Bernard Schreiner

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 19 octobre 1940 à Saint-Laurent-sur-Othain (Meuse)
  • Éditeur
Circonscription d'élection
  • Yvelines (8e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 7e législature : Élu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 06/07/1988 (Membre)
    • du 07/07/1988 au 13/12/1989 (Membre)
    • du 15/12/1989 au 07/06/1990 (Membre)
    • du 08/06/1990 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 14/12/1989 au 14/12/1989 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
    • du 21/06/1991 au 23/01/1992 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
    • du 10/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
    • du 29/10/1992 au 09/11/1992 (Membre)
  • Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
    • du 22/05/1991 au 13/11/1991 (Membre)
  • Commission enquête situation actuelle et perspectives industrie automobile française
    • du 19/12/1991 au 01/04/1993 (Secrétaire)
    • du 19/12/1991 au 01/04/1993 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 27/04/1992 au 20/10/1992 (Membre suppléant)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Bernard Schreiner pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.