M. Michel Vauzelle

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Biographie
  • Né le 15 août 1944 à Montélimar (Drôme)
  • Préfet
Circonscription d'élection
  • Bouches-du-Rhône (16e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 8e législature : Élu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 02/05/1992 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 07/04/1992 au 08/04/1992 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 23/06/1988 au 03/04/1989 (Membre)
    • du 05/04/1989 au 16/11/1989 (Membre)
    • du 17/11/1989 au 02/04/1992 (Président)
    • du 17/11/1989 au 02/04/1992 (Membre)
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 05/10/2010 au 19/06/2012 (Vice-président)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Vice-président)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 04/04/1989 au 04/04/1989 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 04/04/1986 au 14/05/1988 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
    • du 18/06/2013 au 13/12/2013 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens
    • du 16/10/2007 au 15/11/2007 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Garde des sceaux, ministre de la justice  du 03/04/1992 au 29/03/1993
  • Mission du 01/01/2013 au 30/06/2013 : Méditerranée des projets (Ministère des affaires étrangères)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la délégation française de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe
    • du 20/11/1991 au 02/05/1992
  • Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002
  • Président exécutif du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002
  • Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 01/10/2007 au 19/06/2012
  • Secrétaire du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 18/10/2007 au 19/06/2012
  • Membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
    • du 19/03/2009 au 19/06/2012
  • Membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
    • du 02/08/2012 au 20/06/2017
  • Chef de la délégation de l'Assemblée nationale de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée
    • du 02/08/2012 au 20/06/2017

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des affaires étrangères : projets de loi relatifs aux services aériens ; ligne ferroviaire Lyon-Turin

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  • Commission

    Commissions des affaires étrangères, des affaires européennes et du développement durable : Mme Laurence Tubiana, ambassadrice des négociations sur le changement climatique

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  • Séance publique

    1ère séance : Hommage aux victimes de l’attentat de Nice ; Questions au Gouvernement ; Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels ; République numérique ; Reconquête de la biodiversité ; Transport public

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  • Commission

    Commission des affaires étrangères : Situation du Liban ; Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine ; Accord France-Japon sur la défense ; Accord UE/Mongolie ; Convention sur le mercure.

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Onglet Questions

Onglet Rapports

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Onglet Séance publique

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