M. Michel Vaxès

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 14 novembre 1940 à Marseille (Bouches-du-Rhône)
  • Conseiller d'orientation-psychologue
Circonscription d'élection
  • Bouches-du-Rhône (13e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 14/02/2002 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission de la production et des échanges
    • du 13/06/1997 au 17/11/2000 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 05/05/2011 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 27/06/2008 au 08/09/2008 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 11/11/2010 au 22/11/2010 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 26/06/2002 au 14/02/2003 (Membre)
    • du 07/05/2008 au 26/06/2008 (Membre)
    • du 07/01/2009 au 03/02/2009 (Membre)
    • du 30/04/2009 au 27/05/2009 (Membre)
    • du 02/04/2010 au 04/05/2010 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 18/11/2000 au 13/02/2002 (Membre)
    • du 15/02/2003 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 06/05/2008 (Membre)
    • du 09/09/2008 au 06/01/2009 (Membre)
    • du 04/02/2009 au 29/04/2009 (Membre)
    • du 28/05/2009 au 31/03/2010 (Membre)
    • du 05/05/2010 au 10/11/2010 (Membre)
    • du 23/11/2010 au 04/05/2011 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
    • du 29/10/2004 au 22/04/2005 (Membre)
    • du 03/11/2004 au 22/04/2005 (Secrétaire)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
    • du 17/11/2010 au 23/06/2011 (Secrétaire)

Commission d'enquête

    Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
    • du 19/10/2001 au 29/01/2002 (Membre)
  • Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
    • du 05/03/1998 au 03/09/1998 (Membre)
    • du 06/03/1998 au 03/09/1998 (Secrétaire)
  • Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
    • du 26/05/1999 au 10/11/1999 (Membre)
    • du 01/06/1999 au 10/11/1999 (Vice-Président)

Commission permanente non législative

    Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation de la législation
    • du 30/10/2007 au 15/06/2009 (Membre désigné par les groupes)

Archives des travaux parlementaires

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