M. Jean-Sébastien Vialatte

Mandat clos le 20 juin 2017

Biographie
  • Né le 30 janvier 1951 à Saint-Étienne (Loire)
  • Biologiste
Circonscription d'élection
  • Var (7e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 20/06/2017 (Fin de législature)

Travaux

Onglet Votes

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandats de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires sociales
    • du 28/06/2012 au 09/04/2013 (Membre)
    • du 27/04/2013 au 20/06/2017 (Membre)
  • Commission des affaires économiques
    • du 10/04/2013 au 26/04/2013 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
    • Membre du 16/06/2004 au 30/07/2004
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • Membre du 10/11/2010 au 23/06/2011
    • Vice-Président du 17/11/2010 au 23/06/2011

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
    • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 03/07/2007 au 19/06/2012 (Membre)
    • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
    • du 17/07/2012 au 20/06/2017 (Vice-Président)
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