M. Jean-Paul Bacquet

Puy-de-Dôme (4e circonscription)

Mandat en cours

Partager

Commission
Biographie
  • Né le 11 Mars 1949 à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
  • Médecin
Suppléant
  • Mme Sylvie Maisonnet
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Actualité

Onglet Vidéos

Chargement...

Onglet Questions

Chargement...

Onglet Rapports

Chargement...

Onglet Propositions (Cosignataire)

Chargement...

Onglet Séance publique

Chargement...

Onglet Commission

Chargement...

Fonctions

Fonctions liées au mandat de député

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    Membre
    • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)

Organismes extra-parlementaires

    Membre titulaire
    • Conseil d'administration de France expertise internationale
  • Membre titulaire
    • Conseil d'administration de l'Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
  • Membre titulaire
    • Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

  • Maire de Coudes, Puy-de-Dôme

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale :
    • du 27/06/2007 au 01/10/2008

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
    • du 30/04/2003 au 11/05/2005 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères sur le budget de l'économie des finances et de l'industrie (commerce extérieur))
    • du 10/05/2005 au 19/06/2007 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères : Développement et régulation économiques : Développement des entreprises)
    • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
    • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 10/11/2010 au 23/06/2011 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1)
    • du 30/03/2010 au 17/02/2010 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule
    • du 15/10/2003 au 19/06/2007 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 21/10/2009 au 19/06/2012 (Membre suppléant)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • du 13/11/2002 au 19/06/2007
  • Juge titulaire de la Haute Cour
    • du 13/11/2002 au 19/06/2007
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
    • du 19/07/2007 au 19/06/2012
  • Juge titulaire de la Haute Cour
    • du 25/06/1997 au 18/06/2002
  • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • du 25/06/1997 au 18/06/2002

Contact

Jean-Paul Bacquet

Mél et site internet

Mél à l'Assemblée nationale :
Autre mél :

Adresses

À l'Assemblée nationale,
Assemblée nationale,
126 Rue de l'Université,
75355 Paris 07 SP
En circonscription
Mairie
63114 Coudes
Téléphone : 04 73 96 91 41
Télécopie : 04 73 96 69 63
English  S'authentifier
Retour haut de page