M. Pierre Gosnat

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 20 août 1948 à Paris 11ème (Paris)
  • Fonctionnaire
Circonscription d'élection
  • Val-de-Marne (10e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires économiques
    • du 01/07/2009 au 01/06/2010 (Membre)
    • du 23/06/2010 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 02/06/2010 au 22/06/2010 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 08/11/2007 au 19/06/2012

Archives des travaux parlementaires

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