M. Pierre-Christophe Baguet

Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Biographie
  • Né le 11 mai 1955 à Paris (Paris)
  • Conseiller en communication
Circonscription d'élection
  • Hauts-de-Seine (9e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2012 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 26/06/2002 au 10/10/2006 (Membre)
    • du 15/05/2003 au 31/12/2003 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget de la culture et de la communication (communication))
    • du 04/02/2004 au 15/06/2005 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget des sports)
    • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 18/10/2006 au 19/06/2007 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
    • du 28/10/2008 au 01/07/2009 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité
    • du 15/01/1998 au 05/05/1998 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 26/06/2002 au 10/10/2006 (Membre titulaire)
    • du 28/06/2002 au 30/09/2003 (Vice-Président)
    • du 03/10/2003 au 30/09/2004 (Secrétaire)
    • du 06/10/2004 au 10/10/2006 (Secrétaire)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    • du 03/07/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

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