M. Christian Cuvilliez

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 25 septembre 1941 à Fécamp (Seine-Maritime)
  • Professeur
Circonscription d'élection
  • Seine-Maritime (11e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 08/04/1998 au 30/09/1998 (Membre)
    • du 01/10/1998 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
    • du 06/10/2000 au 02/08/2001 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 05/09/1997 au 18/06/2002 (Membre suppléant)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions