Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n°1407). (M. Olivier Dussopt)
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014 (n°1593). (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli et Mme Marie-Françoise Clergeau)
Rapport d'information du Comité d'évaluation et de contrôle déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger. (M. François Loncle et Mme Claudine Schmid)
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, MM. Luc Chatel et Frédéric Lefebvre et plusieurs de leurs collègues autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans des zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (1486). (M. Luc Chatel)
Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de M. Xavier Bertrand et plusieurs de ses collègues permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré (1491). (M. Xavier Bertrand)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n°1547). (M. Christian Eckert)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964). (M. Alain Moyne-Bressand) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964). (M. Alain Moyne-Bressand)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi de MM. Alain Moyne-Bressand et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre l'ambroisie à feuilles d'armoise, l'ambroisie trifide et l'ambroisie à épis lisses (964). (M. Alain Moyne-Bressand) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n°1407). (M. Olivier Dussopt) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n°1407). (M. Olivier Dussopt) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n°711). (Mme Catherine Quéré) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n°711). (Mme Catherine Quéré)
Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n°711). (Mme Catherine Quéré) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n°1405). (M. Olivier Dussopt) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n°1405). (M. Olivier Dussopt)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n°1405). (M. Olivier Dussopt) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n°1357). (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n°1357). (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (n°1157). (M. Yannick Favennec)
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (n°1157). (M. Yannick Favennec) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (n°1157). (M. Yannick Favennec) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo et plusieurs de ses collègues visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires (1469). (M. Arnaud Richard)
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 14/11/2013 (n°1552). (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli et Mme Marie-Françoise Clergeau)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n°768). (M. François Sauvadet)
Rapport d'information de la commission du développement durable déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'affichage environnemental. (Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier)
Rapport de la commission spéciale sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (1437). (Mme Maud Olivier) - Texte de la commission spéciale
Rapport de la commission spéciale sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (1437). (Mme Maud Olivier)
Rapport de la commission spéciale sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (1437). (Mme Maud Olivier) - Texte de la commission spéciale
Rapport de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury) - Rapport
Rapport de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury) - Rapport
Rapport de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury) - Rapport
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n°768). (M. François Sauvadet) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n°768). (M. François Sauvadet) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660). (M. Philippe Doucet) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660). (M. Philippe Doucet)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660). (M. Philippe Doucet) - Texte de la commission
Rapport de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury) - Texte de la commission
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France. (M. Patrick Bloche)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337). (M. Philippe Bies)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425). (M. Christian Assaf)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. (M. Gérard Bapt)
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337). (M. François Pupponi)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337). (M. Dominique Baert)
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532). (M. Michel Issindou)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (M. Jean Launay)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425). (M. Christian Assaf) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (n°1425). (M. Christian Assaf) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532). (M. Michel Issindou) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 05/11/2013 (n°1532). (M. Michel Issindou) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°1392). (M. Christophe Borgel)
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n°1391). (M. Christophe Borgel)
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur les agricultures des Outre-mer. (Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Economie : tourisme
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Economie : commerce extérieur
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : politiques de l'agriculture ; développement agricole et rural
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : sécurité alimentaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Santé : avances aux organismes de sécurité sociale
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système des retraites. (M. Michel Issindou)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473). (M. Patrice Verchère)
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°1392). (M. Christophe Borgel) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n°1392). (M. Christophe Borgel) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n°1391). (M. Christophe Borgel) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi organique, modifié par le Sénat, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur (n°1391). (M. Christophe Borgel) - Texte de la commission
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographie
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Santé
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Forêt
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Pêche
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Ecologie, développement et mobilité durables : Energie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Tourisme
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Economie : Postes
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel ; avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Examen de la seconde partie du projet de loi de finances : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : prévention des risques ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : énergie, climat et après-mines ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : transports aériens et météorologie ; contrôle et exploitation aériens
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : transports routiers, fluviaux et maritimes ; aides à l'acquisition de véhicules propres
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Ecologie, développement et mobilité durables : infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Economie : développement des entreprises ; prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Engagements financiers de l'Etat
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : gestion fiscale et financière de l'Etat et du secteur public local ; facilitation et sécurisation des échanges
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Médias, livre et industries culturelles : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'Etat ; avances à l'audiovisuel public
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Régimes sociaux et de retraite : pensions
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Remboursements et dégrèvements
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Participations financières de l'Etat ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Culture : création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Culture : patrimoines
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : stratégie des finances publiques et modernisation de l'Etat ; conduite et pilotage des politiques économique et financière
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : fonction publique ; provisions
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Immigration, asile et intégration : Asile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Egalité des territoires, logement et ville : prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Egalité des territoires, logement et ville : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Egalité des territoires, logement et ville : Logement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Administration générale et territoriale de l'Etat
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Economie : statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale ; accords monétaires internationaux
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Egalité des territoires, logement et ville : logement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Egalité des territoires, logement et ville : ville
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : politique immobilière de l'Etat ; gestion du patrimoine immobilier de l'Etat
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Immigration, asile et intégration
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Politique des territoires
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Sécurités : police, gendarmerie, sécurité routière ; contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Sécurités : sécurité civile
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Travail et emploi : financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235). - "Défense" Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Politique des territoires
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395).
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Sécurité : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Solidarité, insertion et égalité des chances : solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Solidarité, insertion et égalité des chances : handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Travail et emploi : emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Travail et emploi : travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Travail et emploi : financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Economie sociale et solidaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Outre-mer
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Relations avec les collectivités territoriales : avances aux collectivités territoriales
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Administration générale et territoriale de l'Etat : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Administration générale et territoriale de l'Etat : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Action extérieure de l'Etat ; Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Direction de l'action du Gouvernement : publications officielles et information administrative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Justice
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Pouvoirs publics
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Aide publique au développement : prêts à des Etats étrangers
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). (M. Christian Eckert) - Conseil et contrôle de l'Etat
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Outre-mer : Départements d'outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Outre-mer : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres australes et antarctiques françaises
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395). - Relations avec les collectivités territoriales