Avis

XVe législature

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Trié(e)s par numéro

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeIV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeIX

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Sécurités : Sécurité civile

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Justice : Justice et accès au droit

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeVI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Outre-mer : Outre-mer

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeVII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 278 TomeVIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Sécurités : Sécurité

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeI

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeIII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Soutien et logistique interarmées

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeIV

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeV

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeVI

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeVII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 277 TomeVIII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Sécurités : Gendarmerie nationale

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 276

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 276 TomeI

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Santé : Santé

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 276 TomeII

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 276 TomeIII

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Travail et emploi : Travail, emploi et formation professionnelle

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 276 TomeIV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Régimes sociaux et de retraite

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Aide publique au développement

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeIV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Défense

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeIX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Prélèvement européen

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeVI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeVII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Immigration, asile et intégration

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 275 TomeVIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeI

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - ; Culture

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Enseignement scolaire

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeIII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeIV

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeV

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 274 TomeVI

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi)

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeI

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Première partie

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeIII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeIV

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeIX

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Cohésion des territoires ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeV

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeVI

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeVII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeVIII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 266 TomeX

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (Mme Laurianne Rossi) - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources.

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin)

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Première partie

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Action extérieure de l'État : Tourisme ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeIV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Cohésion des territoires : Logement ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeIX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Économie : Communications électroniques et économie numérique ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Cohésion des territoires : Ville ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeVI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Écologie, développement et mobilité durables: Economie sociale et solidaire ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeVII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeVIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Économie : Commerce extérieur ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Économie : Entreprises ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeXI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Économie : Industrie ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeXII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Investissements d'avenir ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeXIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Outre-mer ;

  • Budget : loi de finances 2018 - N° 264 TomeXIV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235). (M. Didier Martin) - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche ;

  • Environnement : fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - N° 172

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n°155). (Mme Célia de Lavergne)

  • Police et sécurité : sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - N° 161

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104). (M. Guillaume Gouffier-Cha)

  • Pouvoirs publics : confiance dans la vie politique - N° 103

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour la régulation de la vie publique (n°99). (M. Joël Giraud)

  • Pouvoirs publics : confiance dans la vie publique - N° 102

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour la régulation de la vie publique (n°98). (M. Joël Giraud)

  • Travail : mesures pour le renforcement du dialogue social - N° 18

    Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n°4). (M. Joël Giraud)

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