Rapports de l'office (thématiques)

XIIe législature

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    AGRICULTURE

  • N° 3345

    Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire

  • N° 1827

    Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire

  • AGROALIMENTAIRE

  • N° 1054

    Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation

  • AUDIOVISUEL

  • N° 3247

    Rapport sur la television à haute définition numérique

  • N° 752

    Rapport sur la télévision à haute définition

  • AUDIOVISUEL ET COMMUNICATION

  • N° 526

    Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société

  • N° 45

    Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information

  • AUTOMOBILES ET CYCLES

  • N° 2757

    Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre

  • BIOETHIQUE

  • N° 3498

    Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

  • N° 1487

    Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

  • N° 2198

    Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires

  • N° 1407

    Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal.

  • COMMUNICATION

  • N° 3335

    Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information

  • N° 1980

    Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ?

  • COOPERATION ET DEVELOPPEMENT

  • N° 1818

    Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale

  • DECHETS, POLLUTION ET NUISANCES

  • N° 3793

    Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)

  • N° 3425

    Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque

  • N° 3197

    Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable

  • N° 2159

    Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

  • N° 3571

    Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

  • N° 3101

    Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés

  • N° 2257

    Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

  • N° 1693

    Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals

  • N° 978

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale

  • N° 541

    Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires

  • N° 3192

    Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

  • DROGUE

  • N° 814

    Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003

  • N° 3641

    Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

  • DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES PUBLIQUES

  • N° 3302

    Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)

  • EAU

  • N° 705

    Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

  • N° 2218

    Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires)

  • ENERGIE

  • N° 3491

    Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport)

  • N° 2689

    Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils

  • N° 2651

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport)

  • N° 1825

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport)

  • N° 1008

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport)

  • N° 2765

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport)

  • N° 2417

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport)

  • N° 1843

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport)

  • N° 1156

    Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires

  • ENERGIE ET CARBURANTS

  • N° 2965

    Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques

  • N° 832

    Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

  • N° 3477

    Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

  • N° 3415

    Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

  • N° 3216

    Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

  • N° 2974

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants

  • N° 2331

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires.

  • N° 1496

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires

  • N° 1359

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité

  • N° 971

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998

  • ENVIRONNEMENT

  • N° 2757

    Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre

  • N° 2046

    Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

  • N° 869

    Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique)

  • N° 3603

    Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100

  • N° 2979

    Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

  • N° 680

    Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement

  • N° 3253

    Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers

  • N° 3250

    Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône

  • N° 3246

    Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers

  • N° 3027

    Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique

  • N° 2624

    Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs

  • N° 2146

    Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers

  • N° 1839

    Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité

  • N° 1573

    Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions

  • ESPACE

  • N° 3033

    Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives

  • N° 2501

    Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne

  • EUROPE

  • N° 1481

    Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale

  • INDUSTRIE

  • N° 1181

    Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique

  • INFORMATIQUE

  • N° 1783

    Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique

  • JUSTICE

  • N° 2890

    Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005)

  • N° 3121

    Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire

  • LANGUE FRANCAISE

  • N° 3169

    Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006)

  • PATRIMOINE CULTUREL

  • N° 3167

    Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE

  • N° 3502

    Rapport sur la brevetabilité du vivant

  • RECHERCHE

  • N° 3702

    Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

  • N° 3676

    Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace.

  • N° 3658

    Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)

  • N° 1588

    Rapport sur "Nanosciences et progrès médical"

  • N° 938

    Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

  • N° 769

    Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir.

  • N° 566

    Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies

  • N° 2821

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe

  • N° 2330

    Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés"""

  • N° 2258

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron

  • N° 1871

    Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique

  • N° 1383

    Rapport sur les orientations de la politique de la recherche

  • RISQUES NATURELS

  • N° 2017

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain

  • SANTE

  • N° 3791

    Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

  • N° 3431

    Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006)

  • N° 2327

    Rapport sur le risque épidémique

  • N° 2108

    Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

  • N° 1543

    Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments

  • N° 1505

    Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004)

  • N° 329

    Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

  • SANTE PUBLIQUE

  • N° 2588

    Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant

  • SECURITE PUBLIQUE

  • N° 1540

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France

  • TELECOMMUNICATIONS

  • N° 2891

    Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005)

  • N° 1686

    Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé

  • N° 346

    Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

  • N° 3519

    Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

  • TRANSPORTS

  • N° 1081

    Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud

  • VIE MEDECINE ET BIOLOGIE

  • N° 2713

    Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique

  • N° 2588

    Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française.

  • VOIRIE

  • N° 2388

    Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français

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