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11e session (23-24 novembre 2005)
8e session (18-21 décembre 2002)
6e session (11-13 octobre 2000)
5e session (4-7 octobre 1999)
La Grande commission parlementaire France-Russie s'est réunie du 4 au 7 octobre, sous la présidence de MM. Laurent Fabius, Président de l'Assemblée nationale, et Guennadi Seleznev, Président de la Douma d'État.
Après l'ouverture officielle des travaux de la cinquième session de cette structure originale de coopération interparlementaire par MM. Laurent Fabius et Guennadi Seleznev, les députés français et russes membres de la Grande commission ont débattu, sous la présidence de M. Jean-Louis Bianco, Président du groupe d'amitié France-Russie de l'Assemblée nationale, et de M. Vladimir Semago, Président du groupe d'amitié Russie-France de la Douma d'État, de la situation internationale, de la nouvelle architecture européenne, du Kosovo et des Balkans, ainsi que de la situation dans la région du Caucase et de la lutte contre le terrorisme.
Ont participé à ces débats plusieurs membres du Bureau de l'Assemblée nationale, des représentants des commissions permanentes et des délégations parlementaires concernées par les problèmes internationaux, ainsi que des membres du groupe d'amitié France-Russie.
Les 6 et 7 octobre, la délégation parlementaire russe a été reçue à Marseille et à Digne-les-Bains par M.Jean Louis Bianco, afin de dialoguer avec des élus du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, du Conseil général des Alpes de Haute Provence, et de nombreux maires, sur la décentralisation et les relations entre les institutions territoriales françaises
La Grande Commission, dont les travaux feront prochainement l'objet d'actes publiés dans les collections de l'Assemblée nationale, tiendra sa sixième session en Russie à l'automne prochain.
4e session (8-9 juin 1998)
La Grande commission parlementaire France-Russie s'est réunie à Saint-Pétersbourg, les 8 et 9 juin 1998, sous la présidence de MM. Laurent Fabius, Président de l'Assemblée nationale, et Guennadi Seleznev, Président de la Douma d'État.
Après l'ouverture officielle des travaux de la quatrième session de cette structure originale de coopération interparlementaire, par MM. Laurent Fabius et Guennadi Seleznev, les députés français et russes membres de la Grande commission ont débattu :
- du rôle des parlements russe et français dans les processus d'intégration en Europe, dans le cadre de l'Union européenne et de la Communauté des États indépendants ;
- du rôle de la France et de la Russie en Europe ;
- de la problématique de l'adaptation de la législation russe aux normes économiques internationales ;
- de l'entrée de la Russie dans les organisations économiques internationales ;
- de l'action menée par les pouvoirs publics en faveur de l'emploi des jeunes ;
- de la politique du patrimoine culturel en France et en Russie.
M. Laurent Fabius s'est entretenu avec MM. Seleznev, Président de la Douma d'État, Yakovlev, Gouverneur de Saint Pétersbourg, Gustov, Gouverneur de l'Oblast de Léningrad, Mironov, Président par intérim de l'Assemblée de Saint-Pétersbourg, Krotov, Secrétaire Général de l'Assemblée parlementaire de la C.E.I. Le Président de l'Assemblée nationale s'est de même rendu à l'Université de Saint-Pétersbourg, et à l'entreprise Baltika.
Ont participé aux travaux de la Grande Commission : M. Jean-Louis Bianco, président du groupe d'amitié France-Russie de l'Assemblée nationale, et président délégué de la Grande Commission, ainsi que MM. Loïc Bouvard, Alain Barrau, Mme Frédérique Bredin, M. Guy-Michel Chauveau, Mme Odette Grzegrzulka, MM. Robert Honde et Bernard Schreiner.
A l'occasion de ces débats, les membres de la Grande commission se sont félicité de la décision récente de la Douma d'État de faciliter le retour en France des archives publiques et privées françaises, spoliées par les nazis pendant la seconde guerre mondiale, et transférées à Moscou par l'Armée rouge. Cette question avait donné lieu à la signature d'un memorandum entre les présidents de l'Assemblée nationale et de la Douma d'État, en décembre dernier, à Paris.
La Grande commission, dont les travaux feront prochainement l'objet d'actes publiés dans les collections de l'Assemblée nationale, tiendra sa cinquième session en France, au cours du premier semestre de 1999.
Liste des membres de la délégation française à la quatrième session de la Grande commission parlementaire France-Russie :
M. Laurent FABIUS, Président de l'Assemblée nationale.
M. Jean-Louis BIANCO, Président du groupe d'amitié "France-Russie" de l'Assemblée nationale, membre de la Commission des Affaires étrangères, Secrétaire de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, ancien ministre (S).
M. Loïc BOUVARD, membre de la Commission de la Défense nationale et des Forces armées, Vice-président du groupe d'amitié France-Russie (UDF).
M. Alain BARRAU, membre de la Commission des Finances, de l'Économie générale et du Plan de l'Assemblée nationale, Secrétaire de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne (S).
Mme Frédérique BREDIN, membre de la Commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République de l'Assemblée nationale, ancien ministre (S).
M. Guy-Michel CHAUVEAU, membre de la Commission de la Défense nationale et des Forces armées de l'Assemblée nationale (S).
Mme Odette GRZEGRZULKA, Secrétaire du bureau de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale, Vice-présidente du groupe d'amitié France-Russie (S).
M. Robert HONDE, membre de la Commission de la Production et des Échanges de l'Assemblée nationale (R.C.V.).
M. Bernard SCHREINER, membre de la Commission de la Production et des Échanges de l'Assemblée nationale, Premier Vice-président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'U.E.O. (RPR).