Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleThu, 25 Jun 2026 08:07:36 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 2943 rapport - Rapport de M. Maxime Amblard et M. Daniel Salmon établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnementMon, 22 Jun 2026 09:40:00 +0000N° 2943 rapport - Rapport de M. Maxime Amblard et M. Daniel Salmon établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnementhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2943.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2943.aspCompte rendu de réunion n° 223 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 30 Apr 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 223 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526223.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526223.aspCompte rendu de réunion n° 220 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 05 Feb 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 220 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526220.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526220.aspN° 2409 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuseThu, 29 Jan 2026 18:30:00 +0000N° 2409 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieusehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2409.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2409.aspCompte rendu de réunion n° 221 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 29 Jan 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 221 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526221.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526221.aspCompte rendu de réunion n° 219 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 15 Jan 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 219 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526219.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526219.aspCompte rendu de réunion n° 218 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 11 Dec 2025 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 218 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526218.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526218.aspN° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseauxThu, 04 Dec 2025 12:21:00 +0000N° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseauxhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2149.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2149.aspCompte rendu de réunion n° 217 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 04 Dec 2025 09:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 217 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526217.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526217.aspCompte rendu de réunion n° 216 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 27 Nov 2025 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 216 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526216.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526216.asp