Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleMon, 03 Aug 2026 20:21:44 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleCompte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennesWed, 15 Jul 2026 16:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0070.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0070.aspN° 3003 rapport - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854).Fri, 10 Jul 2026 11:55:00 +0000N° 3003 rapport - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3003.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3003.aspCompte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européennesWed, 08 Jul 2026 15:05:00 +0000Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0069.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0069.aspN° 3053 rapport - Rapport de M. Vincent Ledoux sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Ledoux et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe (n°2738).Wed, 08 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3053 rapport - Rapport de M. Vincent Ledoux sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Ledoux et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe (n°2738).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3053.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3053.aspCompte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européennesWed, 01 Jul 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0068.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0068.aspN° 3001 rapport - Rapport de M. Fabrice Brun sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visite médicale obligatoire (n°2639).Wed, 01 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3001 rapport - Rapport de M. Fabrice Brun sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à abandonner le conditionnement du renouvellement du permis de conduire à une visite médicale obligatoire (n°2639).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3001.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3001.aspCompte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européennesWed, 24 Jun 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0067.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0067.aspN° 2980 rapport - Rapport de M. Gabriel Amard sur la proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard et plusieurs de ses collègues visant à octroyer le statut d'animaux de compagnie aux animaux de rente dès lors qu'ils sont sortis définitivement du circuit de la chaîne alimentaire du fait de leur viande ou produit d'origine animale déclarés impropres à la consommation (n°1774).Wed, 24 Jun 2026 00:00:00 +0000N° 2980 rapport - Rapport de M. Gabriel Amard sur la proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard et plusieurs de ses collègues visant à octroyer le statut d'animaux de compagnie aux animaux de rente dès lors qu'ils sont sortis définitivement du circuit de la chaîne alimentaire du fait de leur viande ou produit d'origine animale déclarés impropres à la consommation (n°1774).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2980.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2980.aspN° 2914 rapport - Rapport de M. Emmanuel Maurel sur la proposition de résolution européenne de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à réviser la définition de l'oeuvre européenne (n°2768).Tue, 23 Jun 2026 15:12:00 +0000N° 2914 rapport - Rapport de M. Emmanuel Maurel sur la proposition de résolution européenne de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à réviser la définition de l'oeuvre européenne (n°2768).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2914.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2914.aspCompte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires européennesWed, 17 Jun 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0066.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0066.asp