Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleThu, 09 Apr 2026 06:12:23 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 2631 annexe 2361 - Rapport de Mme Sandra Regol sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs (n°2583).Wed, 08 Apr 2026 19:16:00 +0000N° 2631 annexe 2361 - Rapport de Mme Sandra Regol sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandra Regol et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance et à la commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs (n°2583).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2631-a2361.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2631-a2361.aspN° 2535 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique commune de la pêcheMon, 23 Mar 2026 12:30:00 +0000N° 2535 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique commune de la pêchehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2535.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2535.aspN° 2534 rapport - Rapport de Mme Anna Pic sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n°2517).Fri, 13 Mar 2026 14:15:00 +0000N° 2534 rapport - Rapport de Mme Anna Pic sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n°2517).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2534.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2534.aspN° 2484 rapport d'information - Rapport d'information de M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur la situation et les perspectives de l'espace SchengenWed, 04 Mar 2026 11:35:00 +0000N° 2484 rapport d'information - Rapport d'information de M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur la situation et les perspectives de l'espace Schengenhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2484.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2484.aspN° 2483 rapport - Rapport de Mme Sabine Thillaye sur la proposition de résolution européenne de Mme Sabine Thillaye et plusieurs de ses collègues visant à protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n°2458).Tue, 03 Mar 2026 15:15:00 +0000N° 2483 rapport - Rapport de Mme Sabine Thillaye sur la proposition de résolution européenne de Mme Sabine Thillaye et plusieurs de ses collègues visant à protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n°2458).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2483.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2483.aspCompte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennesWed, 25 Feb 2026 15:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0057.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0057.aspN° 2473 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Constance Le Grip et M. Laurent Mazaury déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir du projet spatial européen après Ariane 6Fri, 20 Feb 2026 10:50:00 +0000N° 2473 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Constance Le Grip et M. Laurent Mazaury déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir du projet spatial européen après Ariane 6https://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2473.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i2473.aspCompte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européennesWed, 18 Feb 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0056.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0056.aspCompte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires européennesTue, 17 Feb 2026 16:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0055.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0055.aspN° 2404 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers (n°1893).Mon, 16 Feb 2026 11:55:00 +0000N° 2404 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers (n°1893).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2404.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2404.asp