Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleMon, 20 Jul 2026 11:00:28 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleCompte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 15 Jul 2026 10:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.aspCompte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 08 Jul 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526094.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526094.aspN° 3031 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à prévenir les conflits d'intérêts dans le financement par les sociétés de l'audiovisuel public de productions cinématographiques et audiovisuelles dont leurs dirigeants sont les bénéficiairesTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3031 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à prévenir les conflits d'intérêts dans le financement par les sociétés de l'audiovisuel public de productions cinématographiques et audiovisuelles dont leurs dirigeants sont les bénéficiaireshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3031.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3031.aspN° 3038 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à garantir l'acquisition des compétences fondamentales de sécurité aquatique avant l'entrée au collègeTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3038 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à garantir l'acquisition des compétences fondamentales de sécurité aquatique avant l'entrée au collègehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3038.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3038.aspN° 3039 - Proposition de loi de Mme Mathilde Panot visant à rendre effectif l'égal accès de tous à l'apprentissage de l'autonomie dans l'eau et de la nageTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3039 - Proposition de loi de Mme Mathilde Panot visant à rendre effectif l'égal accès de tous à l'apprentissage de l'autonomie dans l'eau et de la nagehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3039.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3039.aspN° 2993 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »Wed, 01 Jul 2026 19:30:00 +0000N° 2993 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »https://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i2993.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i2993.aspCompte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 01 Jul 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526093.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526093.aspTexte adopté n° 322 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelTue, 30 Jun 2026 15:00:00 +0000Texte adopté n° 322 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0322.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0322.aspCompte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationMon, 29 Jun 2026 09:15:00 +0000Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526092.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526092.aspN° 2922 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de VichyWed, 24 Jun 2026 10:52:00 +0000N° 2922 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichyhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion2922.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion2922.asp