Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleTue, 09 Jun 2026 14:03:18 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 2868 rapport - Rapport de M. Jean-Victor Castor sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever dans les territoires d'outre-mer l'interdiction de recherche, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures (n°2415).Mon, 08 Jun 2026 18:53:00 +0000N° 2868 rapport - Rapport de M. Jean-Victor Castor sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever dans les territoires d'outre-mer l'interdiction de recherche, d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures (n°2415).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2868.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2868.aspTexte adopté n° 300 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l'alimentationThu, 04 Jun 2026 14:40:00 +0000Texte adopté n° 300 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l'alimentationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0300.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0300.aspCompte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiquesWed, 03 Jun 2026 11:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526099.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526099.aspCompte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiquesTue, 02 Jun 2026 14:15:00 +0000Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526097.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526097.aspTexte adopté n° 292 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logementMon, 01 Jun 2026 09:50:00 +0000Texte adopté n° 292 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour la mobilisation de l'habitat existant en réponse à la crise du logementhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0292.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0292.aspTexte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesMon, 01 Jun 2026 09:45:00 +0000Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoleshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0295.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0295.aspN° 2845 - Proposition de résolution de M. Antoine Vermorel-Marques tendant à la création d'une commission d'enquête sur la formation des prix des carburants, la propagation inflationniste du choc pétrolier et l'adéquation des mécanismes de protection du pouvoir d'achat des ménagesThu, 28 May 2026 00:00:00 +0000N° 2845 - Proposition de résolution de M. Antoine Vermorel-Marques tendant à la création d'une commission d'enquête sur la formation des prix des carburants, la propagation inflationniste du choc pétrolier et l'adéquation des mécanismes de protection du pouvoir d'achat des ménageshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion2845.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion2845.aspCompte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiquesWed, 27 May 2026 14:45:00 +0000Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526096.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526096.aspCompte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiquesWed, 27 May 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526095.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-eco/25-26/c2526095.aspN° 2839 rapport - Rapport de M. Benoît Biteau sur la proposition de loi de M. Benoît Biteau et plusieurs de ses collègues visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l'alimentation (2678).Wed, 27 May 2026 00:00:00 +0000N° 2839 rapport - Rapport de M. Benoît Biteau sur la proposition de loi de M. Benoît Biteau et plusieurs de ses collègues visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l'alimentation (2678).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2839.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r2839.asp