19891 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
16ème législature - QE 17347 M. Paul Molac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Morbihan
médecine - Nombreuses failles relevées vis-à-vis des premiers ECOS dans le cadre de la R2C
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17346 M. Maxime Minot (Les Républicains) - Oise
médecine - Enseignement autour du muscle dans le secteur médical
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17345 M. François Gernigon (Horizons et apparentés) - Maine-et-Loire
maladies - Prévention et recherche sur les cancers pédiatriques
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17344 Mme Josiane Corneloup (Les Républicains) - Saône-et-Loire
maladies - Lutte contre le cancer
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17343 M. Denis Bernaert (Renaissance) - Yvelines
maladies - Dépistage du glaucome
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17342 Mme Virginie Lanlo (Renaissance) - Hauts-de-Seine
logement : aides et prêts - Critères d'éligibilité à MaPrimeRénov pour les copropriétés
Ministère : Logement
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17341 Mme Nadège Abomangoli (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
logement - JO : spéculation sur le logement et expulsions
Ministère : Logement
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17340 Mme Eva Sas (Écologiste - NUPES) - Paris
logement - Fonds d'urgence « Soutien à l'éradication des punaises de lit »
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17339 M. Raphaël Gérard (Renaissance) - Charente-Maritime
lieux de privation de liberté - Politique de réduction des risques à l'attention des usagers de drogues
Ministère : Justice
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17338 Mme Caroline Janvier (Renaissance) - Loiret
jeunes - Sentiment de solitude chez les jeunes
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17337 M. Florian Chauche (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Territoire de Belfort
industrie - Forvia : stop à la casse de l'industrie
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17336 M. Michel Guiniot (Rassemblement National) - Oise
industrie - Entreprises pouvant participer à la confection de treillis F3
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17335 M. Mathieu Lefèvre (Renaissance) - Val-de-Marne
impôts locaux - Application de l'article 143 de la LFI 2024
Ministère : Logement
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17334 Mme Louise Morel (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Bas-Rhin
impôts et taxes - Fiscalité des locations meublées de tourisme de courte durée
Ministère : Logement
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17333 Mme Martine Etienne (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Meurthe-et-Moselle
frontaliers - Assurance chômage des travailleurs frontaliers
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17332 Mme Hélène Laporte (Rassemblement National) - Lot-et-Garonne
formation professionnelle et apprentissage - Permis de conduire - Financement au titre du CPF
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17331 Mme Sylvie Bonnet (Les Républicains) - Loire
formation professionnelle et apprentissage - Financement du permis moto via le CPF
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17330 M. Jean-François Lovisolo (Renaissance) - Vaucluse
fonction publique territoriale - Meilleure reconnaissance du métier de garde champêtre
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17329 Mme Marie-France Lorho (Rassemblement National) - Vaucluse
finances publiques - Coûts générés par les jeux Olympiques
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17328 M. Nicolas Meizonnet (Rassemblement National) - Gard
examens, concours et diplômes - Correctifs académiques au brevet et au baccalauréat
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17327 Mme Maud Gatel (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Paris
étrangers - Prise en compte des titres de séjours diplomatiques
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17326 M. Raphaël Gérard (Renaissance) - Charente-Maritime
état civil - Prorogation des dispositifs transitoires d'établissement de la filiation AMP
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17325 M. Hadrien Ghomi (Renaissance) - Seine-et-Marne
état civil - Cérémonie de mariage
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17324 M. Daniel Grenon (Rassemblement National) - Yonne
établissements de santé - Situation alarmante des établissements de santé privés
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 17323 M. Yannick Monnet (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Allier
entreprises - Ressortissants européens et signature électronique via le service FranceConnect+
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 23/04/2024