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Tri des résultats

Question orale sans débat n° 1674 de M. David Habib
Date de dépôt : 07/02/2017
risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. EDF. reconnaissance
Question écrite n° 101046 de M. David Habib
Date de dépôt : 06/12/2016
animaux - équidés - Fonds équitation. mesures de soutien. bénéficiaires
Question écrite n° 99823 de M. David Habib
Date de dépôt : 11/10/2016
personnes âgées - résidences services - réglementation
Question écrite n° 99731 de M. David Habib
Date de dépôt : 11/10/2016
assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives. remboursement
Question écrite n° 99770 de M. David Habib
Date de dépôt : 11/10/2016
énergie et carburants - recherche - permis d'exploration d'hydrocarbures. perspectives
Question écrite n° 99801 de M. David Habib
Date de dépôt : 11/10/2016
handicapés - stationnement - emplacements réservés. contrôles
Question écrite n° 99626 de M. David Habib
Date de dépôt : 04/10/2016
santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
Question écrite n° 99461 de M. David Habib
Date de dépôt : 04/10/2016
énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
Question écrite n° 98196 de M. David Habib
Date de dépôt : 26/07/2016
transports aériens - aéroport de Pau - dysfonctionnements
Question écrite n° 97145 de M. David Habib
Date de dépôt : 05/07/2016
agriculture - salariés agricoles - mutuelle. couverture obligatoire. réglementation
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