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Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2104
  1. I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
Date de dépôt : 09/06/2022
Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
Date de dépôt : 09/06/2022
Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2022
  1. Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
N° 5222 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien
Date de dépôt : 10/05/2022
Voir le dossier (Proposition de résolution condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien)
N° 5209 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin pour une réduction du temps de travail
Date de dépôt : 05/04/2022
Voir le dossier (Pour une réduction du temps de travail)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/03/2022
  1. Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
N° 5187 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo et M. Gérard Longuet établi au nom de l'office, sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Date de dépôt : 17/03/2022
Voir le dossier (Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau)
N° 5165 - Proposition de loi de M. Jean-Michel Mis modifiant certaines règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages
Date de dépôt : 15/03/2022
Voir le dossier (Modification de règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages)
N° 5154 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
Date de dépôt : 10/03/2022
Voir le dossier (Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique)