391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 45644 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 14/06/2022
- énergie et carburants - Aides financières pour la production d'électricité solaire - Aides financières pour la production d'électricité solaire
- Question écrite n° 45645 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 14/06/2022
- énergie et carburants - Saturation des postes sources, projets photovoltaïques à l'arrêt - Saturation des postes sources, projets photovoltaïques à l'arrêt
- Question écrite n° 45651 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 14/06/2022
- institutions sociales et médico sociales - CDD « multi-remplacements » - CDD « multi-remplacements »
- Question écrite n° 45658 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/06/2022
- sécurité des biens et des personnes - Renforcement de la compétence de l'AGRASC - Renforcement de la compétence de l'AGRASC
- Question écrite n° 45657 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/06/2022
- professions et activités sociales - Salariés de l'aide à domicile - Salariés de l'aide à domicile
- Question écrite n° 45648 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 14/06/2022
- enseignement secondaire - Condition d'attribution de la bourse des collèges - Condition d'attribution de la bourse des collèges
- Question écrite n° 45655 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 14/06/2022
- personnes handicapées - Seuil des 60 ans pour la PCH - Seuil des 60 ans pour la PCH
- Question écrite n° 45646 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 14/06/2022
- enseignement - L'instruction en famille - L'instruction en famille
- Question écrite n° 45656 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 14/06/2022
- professions de santé - Revalorisation des infirmières et infirmiers en centre de santé municipal - Revalorisation des infirmières et infirmiers en centre de santé municipal
- N° 5264 - Proposition de résolution de M. Sébastien Nadot tendant à la création d'une commission d'enquête sur les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français
- Date de dépôt : 13/06/2022
- Voir le dossier (Les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français)
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