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Question écrite n° 26887 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 25/02/2020
déchets - Gestion des déchets plastiques produits en France - Gestion des déchets plastiques produits en France
Question écrite n° 2011 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 17/10/2017
enseignement - Suppression contrats aidés - Aides administratifs écoles - Suppression contrats aidés - Aides administratifs écoles
Question écrite n° 7362 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 10/04/2018
terrorisme - Transmission « fiches S » maires - Transmission « fiches S » maires
Question écrite n° 5290 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 13/02/2018
assurance maladie maternité - Déremboursement médicaments Alzheimer - Déremboursement médicaments Alzheimer
Question écrite n° 9250 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 12/06/2018
logement - Retrait des zones B2 du dispositif Pinel - Retrait des zones B2 du dispositif Pinel
Question écrite n° 6310 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement secondaire - Baccalauréat - Devenir des SES - Baccalauréat - Devenir des SES
Question écrite n° 12172 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 18/09/2018
enseignement secondaire - Troisième « prépa-métiers » - Stage - Âge - Troisième « prépa-métiers » - Stage - Âge
Question écrite n° 2412 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 31/10/2017
agriculture - Traçabilité du miel - Traçabilité du miel
Question écrite n° 16528 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 05/02/2019
enseignement - Professeur des écoles - Dispositif médical - Professeur des écoles - Dispositif médical
Question écrite n° 16368 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 29/01/2019
professions de santé - Hypnothérapie - Reconnaissance - Encadrement - Hypnothérapie - Reconnaissance - Encadrement