Résultats de la recherche

149 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 2153 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 17/10/2017
sports - Usage de produits dopants dans le sport amateur - Usage de produits dopants dans le sport amateur
Question écrite n° 10581 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 10/07/2018
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Régime spécial de retraite Police - Régime spécial de retraite Police
Question écrite n° 31974 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 01/09/2020
entreprises - Fonds de solidarité aux entreprises ayant subi les effets du coronavirus - Fonds de solidarité aux entreprises ayant subi les effets du coronavirus
Question écrite n° 31018 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 07/07/2020
tourisme et loisirs - Discothèques - réouverture - Discothèques - réouverture
Question écrite n° 9234 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 12/06/2018
impôts et taxes - Impact de la CSG sur les revenus locatifs - Impact de la CSG sur les revenus locatifs
Question écrite n° 27298 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 10/03/2020
développement durable - Économie circulaire - emballage - Économie circulaire - emballage
Question écrite n° 28663 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 21/04/2020
justice - Compétences du juge en matière de divorce - Compétences du juge en matière de divorce
Question écrite n° 28640 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 21/04/2020
famille - Valeur juridique de la déclaration sur l'honneur - Valeur juridique de la déclaration sur l'honneur
Question écrite n° 37464 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 23/03/2021
fonction publique territoriale - Demi-traitement de l'agent en invalidité en attente de retraite - Demi-traitement de l'agent en invalidité en attente de retraite
Question écrite n° 31692 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 04/08/2020
prestations familiales - Allocation de rentrée scolaire - lycéens majeurs - Allocation de rentrée scolaire - lycéens majeurs