21 résultats trouvés
- Question écrite n° 42213 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 26/10/2021
- taxis - Difficultés des taxis français à exercer librement leur activité en Espagne - Difficultés des taxis français à exercer librement leur activité en Espagne
- Question au Gouvernement n° 3834 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 10/03/2021
- Union européenne - Levée de l'immunité parlementaire de députés européens - Levée de l'immunité parlementaire de députés européens
- Question écrite n° 35062 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 15/12/2020
- taxis - Difficultés des taxis français à exercer librement leur activité en Espagne - Difficultés des taxis français à exercer librement leur activité en Espagne
- Question écrite n° 34820 de M. Joachim Son-Forget
- Date de dépôt : 08/12/2020
- tourisme et loisirs - Contrôle à la frontière instauré dans le cadre de la lutte contre la covid-19. - Contrôle à la frontière instauré dans le cadre de la lutte contre la covid-19.
- Question écrite n° 33711 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 10/11/2020
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale petits commerces, plateformes en ligne et grandes enseignes - Concurrence déloyale petits commerces, plateformes en ligne et grandes enseignes
- Question écrite n° 33812 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 10/11/2020
- politique extérieure - Situation judiciaire espagnole de partisans de l'indépendance de la Catalogne - Situation judiciaire espagnole de partisans de l'indépendance de la Catalogne
- Question écrite n° 17256 de Mme Marine Le Pen
- Date de dépôt : 11/08/2020
- élections et référendums - Élections européennes 2019 - Risque d'ingérence étrangère - Élections européennes 2019 - Risque d'ingérence étrangère
- Question au Gouvernement n° 2829 de M. Ludovic Pajot
- Date de dépôt : 01/04/2020
- santé - Lutte contre l'épidémie de covid-19 - Lutte contre l'épidémie de covid-19
- Question écrite n° 24970 de M. Louis Aliot
- Date de dépôt : 03/12/2019
- politique extérieure - Situation en Catalogne et conséquence sur le département 66 - Situation en Catalogne et conséquence sur le département 66
- Question au Gouvernement n° 2459 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 27/11/2019
- politique extérieure - mouvements populaires dans le monde - mouvements populaires dans le monde
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